1. Article
Objet des Services
WealthyBrand fournit des services de conseil et d'accompagnement pour le développement de votre marque, incluant l'analyse de perception, la définition d'une stratégie d'identité et la création d'une image cohérente. Ces services sont fournis sur la base des informations que vous nous communiquez.
2. Article
Engagements et Responsabilités
Nous nous engageons à fournir nos services avec professionnalisme et diligence. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Chaque partie est responsable de ses propres obligations. WealthyBrand ne peut être tenu responsable des décisions commerciales prises par le client suite à nos conseils.
3. Article
Limitation de Responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, notre responsabilité est limitée au montant des honoraires perçus pour le service concerné. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs. Le développement d'une marque est un processus complexe influencé par de nombreux facteurs externes.
4. Article
Propriété Intellectuelle
Les livrables créés spécifiquement pour vous (stratégies, concepts d'identité) vous sont cédés après paiement intégral. Les méthodologies, outils et savoir-faire génériques restent la propriété exclusive de WealthyBrand.
5. Article
Paiements et Facturation
Les modalités de paiement sont précisées dans votre devis. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension des services. Les demandes de remboursement sont examinées au cas par cas et uniquement pour les services non encore engagés.
6. Article
Résiliation et Modifications
Vous pouvez résilier votre engagement selon les conditions prévues au devis. WealthyBrand se réserve le droit de modifier ces conditions. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels. L'utilisation continue des services vaut acceptation des nouvelles conditions.